Plus de 20 millions d'ouvrages ont déjà été numérisés par Google. | KAREN BLEIER / AFP

Après plus de dix ans de conflits, Google a finalement obtenu gain de cause. Lundi 18 avril, la Cour suprême américaine a débouté un recours du Syndicat des auteurs américain (Authors Guild), qui bataille contre le projet Google Books, consistant à numériser des ouvrages en masse. Avec cette décision de la plus haute juridiction américaine, un boulevard s’ouvre pour le projet de bibliothèque universelle de Google, qui rassemble déjà plus de 20 millions d’ouvrages scannés.

Google Books est présenté comme un outil de recherche, qui permet de balayer le contenu de millions de livres, dont il ne propose que des extraits aux internautes. La totalité des livres ne leur est pas accessible, et Google Books renvoie vers des liens permettant de les acheter. Mais pour l’Authors Guild, la numérisation d’ouvrages sans le consentement des auteurs et des éditeurs enfreint le droit d’auteur.

La bataille judiciaire a commencé en 2005, quand trois auteurs américains, Jim Bouton, Betty Miles et Joseph Goulden avaient assigné Google en justice contre ce projet. Déboutés dans un premier temp, en novembre 2013, une cour d’appel avait confirmé cette décision en octobre 2015. Le juge fédéral Denny Chin avait alors considéré que Google Books offrait une « utilisation équitable » sans fournir « un substitut véritable » à ces ouvrages protégés par le code sur le droit d’auteur américain. L’Authors Guild s’était alors tournée vers la Cour suprême qui, sans apporter de commentaire, a finalement rejeté son recours.

« Menace très réelle »

Les auteurs contestaient par ailleurs le fait que Google mette les ouvrages numérisés à disposition de bibliothèques avec lesquelles il a passé des accords. Les soutiens du géant de l’informatique estiment, eux, que le projet gigantesque bénéficie autant au grand public qu’aux chercheurs.

Le Syndicat des auteurs a exprimé sa déception : « Aveuglé par les arguments sur les bénéfices pour le public, la décision (…) nous montre que Google, et non les auteurs, mérite de tirer profit de la numérisation de leurs livres. » La Cour « n’a pas compris l’importance des marchés émergents des livres et extraits de livres en ligne », a estimé Mary Rasenberger, directrice du syndicat. « Elle n’a pas saisi la menace très réelle que pose cette décision pour les auteurs. Le prix à payer pour ce bénéfice de court terme pour le public pourrait bien être l’avenir de la vitalité de la culture américaine. » Google a, de son côté, salué la décision de la Cour suprême.