C’est une opération de taille pour la gendarmerie nationale. Lundi 28 novembre au soir, celle-ci a annoncé, dans un message laconique publié sur les réseaux sociaux, la fermeture de Zone Téléchargement, le plus important site français de téléchargement direct et illégal. La fermeture de ce site, massivement utilisé par les internautes français, a suscité de nombreuses interrogations et quelques inquiétudes sur les réseaux sociaux.

Zone Téléchargement, qu’est-ce ?

Ce site, qui permettait de télécharger des films, des séries, de la musique, des jeux vidéo et d’autres contenus protégés par le droit d’auteur, était considéré comme le plus important du genre en France. Il répertoriait les liens permettant de télécharger directement ces contenus. Le site comptabilisait en moyenne 3,7 millions de connexions par mois et 11 000 visiteurs par jour, selon les forces de l’ordre. Il s’agissait du 11e site le plus visité en France, d’après le classement Alexa. La Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) estime qu’il fournissait plus de 2 millions de liens de téléchargement direct.

Comment le site a-t-il été fermé ?

La Sacem a porté plainte contre le site en 2014, rejointe dans la foulée par l’ALPA (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle). L’enquête a été menée par le centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) de la gendarmerie nationale et la section de recherches de Toulouse. Des serveurs ont été saisis en Allemagne et en Islande, selon la Sacem. Sept personnes ont été interpellées en France et en Andorre, dont trois placées en garde à vue, avec la coopération de la police d’Andorre, d’après l’Agence France-Presse, qui relaie l’information. « D’autres arrestations ne sont pas exclues », est-il précisé.

Quel est le profil des personnes arrêtées ?

La gendarmerie ne l’a pas précisé. Deux des trois personnes gardées à vue seraient, selon la Sacem, les administrateurs du site, tandis que parmi les autres personnes interpellées figureraient des membres de la famille de l’un d’entre eux. « Les deux administrateurs du site avaient quitté la France pour s’installer à Andorre », précise David El Sayegh, secrétaire général de la Sacem. Il souligne que « d’importantes saisies d’avoirs criminels ont été réalisées : voitures de luxe, biens immobiliers et comptes épargnes ».

Zone Téléchargement gagnait-il de l’argent ?

Oui. Le site affichait énormément de publicité, « souvent à caractère pornographique », précise le secrétaire général de la Sacem. M. El Sayegh affirme que Zone Téléchargement générait 1,5 million d’euros de chiffre d’affaires par an et disposait de comptes offshore situés à Malte, Chypre et Belize. Le préjudice pour les ayants droit est estimé, selon la gendarmerie nationale et la Sacem, à 75 millions d’euros.

Que risquent les administrateurs du site ?

Ces personnes risquent jusqu’à trois ans de prison et 300 000 euros d’amende pour contrefaçon. Si les charges de contrefaçon en bande organisée sont retenues, elles pourraient être condamnées à sept ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende.

Les internautes qui ont effectué des téléchargements vont-ils être poursuivis ?

Il n’est pas impossible que les adresses IP des internautes ayant visité ce site soient stockées sur les serveurs saisis, ce qui pourrait permettre de remonter jusqu’à eux. Néanmoins, si le secrétaire général de la Sacem laisse entendre qu’il ne compte pas poursuivre les internautes, il rappelle que « détenir des fichiers contrefaits, c’est du recel ». « Mais l’objectif est avant tout d’attaquer le mal à sa source, et les administrateurs des sites pirates, qui font commerce des œuvres. »

« Comment je regarde mes films maintenant ? »

De nombreux internautes ont exprimé leur déception sur les réseaux sociaux lundi soir, après l’annonce de la fermeture du site. La nature ayant horreur du vide il est probable qu’un nouveau site prenne sa place – Zone Téléchargement n’était bien entendu pas le seul site du genre, même s’il s’agissait du plus important. Cela dit, ces dernières années, un certain nombre de services proposent désormais une offre légale de qualité, comme l’emblématique Netflix, vers lesquels de nombreux internautes se tournent au prix d’un abonnement mensuel ou en payant à chaque vidéo regardée.